Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JACQUES RUC ST TROPEZ
MOSSANT

Numéro de dépôt :
1062029
Date de dépôt :
18/10/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque JACQUES RUC ST TROPEZ

Déposée le 18 octobre 1978 par MOSSANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « JACQUES RUC ST TROPEZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MOSSANT domicilié(e) (S.A.) - 26300 BOURG-de-PEAGE - France.

La marque JACQUES RUC ST TROPEZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1062029.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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MOSSANT a également déposé les autres marques suivantes : MOSSANT , K KRISS , CHARLES MOSSANT , CHARLES MOSSANT CM , MOSSANT , MOSSANT , KRISS , MONTVAL , CHARLES MOSSANT CM , (Marque figurative)


MOSSANT - (S.A.) - 26300 BOURG-de-PEAGE - France


Inscription - Transmission de propriété n°16377 - Publication au BOPI 1979-009

Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.